Conseil municipal

Que fait votre commune ?

Consultez en ligne l’ordre du jour de votre prochain conseil municipal, ainsi que les “délibérations examinées par l’organe délibérant” et les P.V. approuvés en séance suivante (depuis juin 2022).
Pour les plus document plus anciens, merci d’adresser votre demande par courrier ou par mail à cabinetmaire@cap-dail.fr.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : Prochain conseil municipal : Mardi 26 mars 2024 à 18h30

Ordre du jour, pv et et délibérations 2024

Délibérations et actes réglementaires soumis au contrôle de légalité

Anciennes délibérations

  • Séance publique du 6 décembre 2017 – Cliquer ici
  • Séance publique du 18 octobre 2017 – Cliquer ici
  • Séance publique du 13 septembre 2017 – Cliquer ici
  • Séance publique du 5 juillet 2017 –  Cliquer ici
  • Séance publique du 14 avril 2017 – Cliquer ici
  • Séance publique du 22 mars 2017 – Cliquer ici
  • PV de la commission d’évaluation professionnelle du mercredi 14 juin 2017 (CF. N°21 de la séance publique du 22 mars) – Cliquer ici
  • Séance publique du 25 janvier 2017 – Cliquer ICI

Anciens recueils des actes administratifs

En application des dispositions de l’article 18 de la loi 92-125 du 06.02.92, du décret 93-1121 du 20.09.93 et de la circulaire NOR INT B9400096C du 14.03.94, un recueil trimestriel des actes administratifs de la ville de Cap d’Ail est disponible et consultable en Mairie à la fin de chaque trimestre (fin mars, fin juin, fin septembre, fin décembre).


Adresse : 62, avenue du 3 Septembre – 06320 CAP D’AIL (accueil)
Infos : 04 92 10 59 59