Conseil municipal
Que fait votre commune ?
Consultez en ligne l’ordre du jour de votre prochain conseil municipal, ainsi que les “délibérations examinées par l’organe délibérant” et les P.V. approuvés en séance suivante (depuis juin 2022).
Pour les plus document plus anciens, merci d’adresser votre demande par courrier ou par mail à cabinetmaire@cap-dail.fr.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : Prochain conseil municipal : Mardi 26 mars 2024 à 18h30
Ordre du jour, pv et et délibérations 2024
- Séance publique du 12 février 2024 :
- Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant : en cliquant ici – Mis en ligne le 13/02/2024
- Procès-verbal, approuvé en séance suivante : à venir
- Séance publique du 2 février 2024 (ordre du jour : cliquer ici)
- Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant : en cliquant ici – Mis en ligne le 05/02/2024
- Procès-verbal, approuvé en séance suivante : en cliquant ici
Délibérations et actes réglementaires soumis au contrôle de légalité
Anciennes délibérations
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- Séance publique du 10 février 2023 (ordre du jour : cliquer ici)
- Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant : en cliquant ici
- Délibérations approuvées en conseil municipal du 10 février 2023 : en cliquant ici
- Procès-verbal, approuvé en séance suivante : en cliquant ici
- Séance publique du 28 mars 2023 (ordre du jour : cliquer ici)
- Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant : en cliquant ici
- Délibérations approuvées en conseil municipal du 28 mars 2023 : en cliquant ici
- Procès-verbal, approuvé en séance suivante :en cliquant ici
- Séance publique du 9 mai 2023 (ordre du jour : cliquer ici)
- Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant : en cliquant ici
- Délibérations approuvées en conseil municipal du 09 mai 2023 : en cliquant ici – Mis en ligne le 10/05/2023
- Procès-verbal, approuvé en séance suivante :en cliquant ici
- Séance publique du 20 juin 2023 (ordre du jour : cliquer ici)
- Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant : en cliquant ici
- Délibérations approuvées en conseil municipal du 20 juin 2023 : en cliquant ici – Mis en ligne le 21/06/2023
- Procès-verbal, approuvé en séance suivante : en cliquant ici
- Séance publique du 19 septembre 2023 (ordre du jour : cliquer ici)
- Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant : en cliquant ici – Mis en ligne le 20/09/2023
- Procès-verbal, approuvé en séance suivante : en cliquant ici
- Séance publique du 14 novembre 2023 (ordre du jour : cliquer ici)
- Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant : en cliquant ici – Mis en ligne le 15/11/2023
- Procès-verbal, approuvé en séance suivante : en cliquant ici
- Séance publique du 15 décembre 2023 (ordre du jour : cliquer ici)
- Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant : en cliquant ici – Mis en ligne le 18/12/2023
- Procès-verbal, approuvé en séance suivante : en cliquant ici
- Séance publique du 10 février 2023 (ordre du jour : cliquer ici)
- Séance publique du 10 février 2022 – Cliquer ici
- Séance publique du 23 mars 2022 – Cliquer ici
- Séance publique du 8 avril 2022 – Cliquer ici
- Séance publique du 22 juin 2022 :
- Séance publique du 21 septembre 2022 :
- Séance publique du 9 novembre 2022 :
- Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant
- Délibérations approuvées en conseil municipal du 09-11-22 • Mise en ligne le 14/11/2022
- Séance publique du 13 décembre 2022 :
- Séance publique du 8 décembre 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 20 septembre 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 07 juillet 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 09 juin 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 28 avril 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 31 mars 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 24 février 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 27 janvier 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 16 décembre 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 4 novembre 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 23 octobre 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 28 septembre 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 29 juillet 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 10 juillet 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 10 juin 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 19 février 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 13 décembre 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 18 octobre 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 19 septembre 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 26 juillet 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 27 juin 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 9 mai 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 21 mars 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 31 janvier 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 6 décembre 2017 – Cliquer ici
- Séance publique du 18 octobre 2017 – Cliquer ici
- Séance publique du 13 septembre 2017 – Cliquer ici
- Séance publique du 5 juillet 2017 – Cliquer ici
- Séance publique du 14 avril 2017 – Cliquer ici
- Séance publique du 22 mars 2017 – Cliquer ici
- PV de la commission d’évaluation professionnelle du mercredi 14 juin 2017 (CF. N°21 de la séance publique du 22 mars) – Cliquer ici
- Séance publique du 25 janvier 2017 – Cliquer ICI
- Séance publique du 21 décembre 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 7 décembre 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 9 novembre 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 28 septembre 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 6 Juillet 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 13 Mai 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 31 Mars 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 16 Février 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 6 juillet 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 13 mai 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 31 mars 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 5 février 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 11 décembre 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 30 octobre 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 14 septembre 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 9 juillet 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 28 mai 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 10 avril 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 29 janvier 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 10 décembre 2014 : Cliquer ICI
- Séance publique du 15 octobre 2014 : Cliquer ICI
- Séance publique du 15 septembre 2014 : Cliquer ICI
- Séance publique du 19 Février 2014 : Cliquer ICI
Anciens recueils des actes administratifs
En application des dispositions de l’article 18 de la loi 92-125 du 06.02.92, du décret 93-1121 du 20.09.93 et de la circulaire NOR INT B9400096C du 14.03.94, un recueil trimestriel des actes administratifs de la ville de Cap d’Ail est disponible et consultable en Mairie à la fin de chaque trimestre (fin mars, fin juin, fin septembre, fin décembre).
Adresse : 62, avenue du 3 Septembre – 06320 CAP D’AIL (accueil)
Infos : 04 92 10 59 59