Conseil municipal
Que fait votre commune ?
Consultez en ligne l’ordre du jour de votre prochain conseil municipal, ainsi que les « délibérations examinées par l’organe délibérant » et les P.V. approuvés en séance suivante (depuis juin 2022).
Pour les plus document plus anciens, merci d’adresser votre demande par courrier ou par mail à cabinetmaire@cap-dail.fr.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : mardi 28 mars à 18 h 30. Télécharger l’ordre du jour en cliquant ici
- Séance publique du 10 février 2023
- Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant : en cliquant ici
- Délibérations approuvées en conseil municipal du 10 février 2023 : en cliquant ici
- Procès-verbal, approuvé en séance suivante : à venir
- Séance publique du 10 février 2022 – Cliquer ici
- Séance publique du 23 mars 2022 – Cliquer ici
- Séance publique du 8 avril 2022 – Cliquer ici
- Séance publique du 22 juin 2022 :
- Séance publique du 21 septembre 2022 :
- Séance publique du 9 novembre 2022 :
- Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant
- Délibérations approuvées en conseil municipal du 09-11-22 • Mise en ligne le 14/11/2022
- Séance publique du 13 décembre 2022 :
- Séance publique du 8 décembre 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 20 septembre 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 07 juillet 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 09 juin 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 28 avril 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 31 mars 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 24 février 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 27 janvier 2021 – Cliquer ici
- Séance publique du 16 décembre 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 4 novembre 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 23 octobre 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 28 septembre 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 29 juillet 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 10 juillet 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 10 juin 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 19 février 2020 – Cliquer ici
- Séance publique du 13 décembre 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 18 octobre 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 19 septembre 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 26 juillet 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 27 juin 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 9 mai 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 21 mars 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 31 janvier 2018 – Cliquer ici
- Séance publique du 6 décembre 2017 – Cliquer ici
- Séance publique du 18 octobre 2017 – Cliquer ici
- Séance publique du 13 septembre 2017 – Cliquer ici
- Séance publique du 5 juillet 2017 – Cliquer ici
- Séance publique du 14 avril 2017 – Cliquer ici
- Séance publique du 22 mars 2017 – Cliquer ici
- PV de la commission d’évaluation professionnelle du mercredi 14 juin 2017 (CF. N°21 de la séance publique du 22 mars) – Cliquer ici
- Séance publique du 25 janvier 2017 – Cliquer ICI
- Séance publique du 21 décembre 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 7 décembre 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 9 novembre 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 28 septembre 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 6 Juillet 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 13 Mai 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 31 Mars 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 16 Février 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 6 juillet 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 13 mai 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 31 mars 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 5 février 2016 : Cliquer ICI
- Séance publique du 11 décembre 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 30 octobre 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 14 septembre 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 9 juillet 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 28 mai 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 10 avril 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 29 janvier 2015 : Cliquer ICI
- Séance publique du 10 décembre 2014 : Cliquer ICI
- Séance publique du 15 octobre 2014 : Cliquer ICI
- Séance publique du 15 septembre 2014 : Cliquer ICI
- Séance publique du 19 Février 2014 : Cliquer ICI